Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BAUMELLES
GRAND Thierry

Numéro de dépôt :
1705139
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2021

Présentation de la marque CHATEAU DES BAUMELLES

Déposée le 5 novembre 1991 par GRAND Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAND Thierry domicilié(e) Château des Baumelles - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CHATEAU DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES BAUMELLES est expirée depuis le 5 novembre 2021.


GRAND Thierry - Château des Baumelles - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209651 - Publication au BOPI 2001-11-05

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485698 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Baumelles